Mentions Légales - Auto-École Jaune Vert

​

1. Identification de l'Entreprise :

Auto-École Jaune Vert Siège social : 14 RUE CHANZY 54300 LUNEVILLE

Téléphone : 07.57.58.38.81 - 06.34.10.11.57

E-mail :autoecolejaunevert.marechal@gmail.com

Numéro d'immatriculation : [Numéro d'immatriculation au registre du commerce]

Capital social : [Montant du capital social]

Directeur de publication : Maréchal Stéphanie

Responsable légal : Maréchal Stéphanie

TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire]

​

2. Hébergement du Site :

Le site web de l'Auto-École Jaune Vert est hébergé par Wix.com

​

3. Propriété Intellectuelle :

Le contenu du site web de l'Auto-École Jaune Vert, incluant mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos et vidéos, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de l'Auto-École Jaune Vert, sauf indication contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.

​

4. Données Personnelles :

L'Auto-École Jaune Vert collecte et traite des données personnelles conformément à sa politique de confidentialité. Pour en savoir plus sur la collecte, le traitement et l'utilisation de vos données personnelles, veuillez vous référer à notre Politique de Confidentialité.

​

5. Cookies :

Le site web de l'Auto-École Jaune Vert utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs. En utilisant ce site, vous consentez à l'utilisation de cookies conformément à notre Politique de Cookies.

​

6. Liens Externes :

Le site web de l'Auto-École Jaune Vert peut contenir des liens vers des sites web externes. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes et aux pratiques en matière de confidentialité qu'ils adoptent.

​

7. Limitation de Responsabilité :

L'Auto-École Jaune Vert s'efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site web. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. En conséquence, l'utilisation des informations contenues sur ce site se fait sous votre propre responsabilité.

​

8. Loi Applicable et Juridiction :

Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige relatif à l'utilisation du site web de l'Auto-École Jaune Vert sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Nancy.

​

9. Contact :

Pour toute question ou demande concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : autoecolejaunevert.marechal@gmail.com.

Ces mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 16 août 2023.